ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est la propriété de la société VENTIL’TA RECOLTE.

Adresse : 45 rue de la petite Durandière – 45430 Mardié.
Téléphone : 06 10 08 92 70
Email : yb@ventil-tarecolte.fr

Raison sociale : VENTIL’TA RECOLTE
SIREN : 892 969 528 000 17
RCS : 892 969 528 R.C.S. Orléans
TVA intracommunautaire : FR38892969528

Directeur de la Publication : Mr Yann BREAN

CONCEPTION, RÉALISATION, DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création site internet : Lemon Création
Hébergement : OVH

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu et les éléments (logos, photographies, images, vidéos, pictogrammes, dessins, graphismes etc.) du site www.ventil-tarecolte.fr sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent en aucun cas être copiés, imités, publiés en tout ou partie ou retransmis sans autorisation expresse du Service communication de la société VENTIL’TA RÉCOLTE et des ayants droit. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.

Les photos utilisées sur le site sont non contractuelles.

LIENS EXTERNES

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.ventil-tarecolte.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, VENTIL’TA RÉCOLTE ne serait être tenue responsable quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre informatif et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse du responsable de la publication.